Chapitre 9. Les Amendements Constitutionnels et la Revision de la Constitution
- Chapitre 9. Les Amendements Constitutionnels et la Revision de la Constitution
-
Article 135
Article 136
Article 137
__________
<На английском языке см. [ref dict="The Constitution of Russia (English)"]Chapter 9. Constitutional Amendments and Review of the Constitution[/ref]>
<На немецком языке см. [ref dict="The Constitution of Russia (German)"]Kapitel 9. Verfassungsänderungen und Überarbeitung der Verfassung[/ref]>
<На русском языке см. [ref dict="The Constitution of Russia (Russian)"]Глава 9. Конституционные поправки и пересмотр Конституции[/ref]>
Constitution de la Russie.
2014.
Смотреть что такое "Chapitre 9. Les Amendements Constitutionnels et la Revision de la Constitution" в других словарях:
Constitution De La Fédération De Russie — Russie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Russie, sous série sur la politique … Wikipédia en Français
Constitution de la Federation de Russie — Constitution de la Fédération de Russie Russie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Russie, sous série sur la politique … Wikipédia en Français
Constitution de la fédération de russie — Russie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Russie, sous série sur la politique … Wikipédia en Français
Constitution de la Fédération de Russie — Russie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Russie, sous série sur la politique … Wikipédia en Français
GRÈCE MODERNE - Les institutions politiques — Né au temps où le principe monarchique était le dénominateur politique commun des grandes nations européennes (1830), l’État grec fut voué par ses parrains et «protecteurs» à être une monarchie héréditaire. Cette forme politique, qu’il a… … Encyclopédie Universelle
Loi fondamentale de la Hongrie — Déposée le 14 mars 2011, la Loi fondamentale de la Hongrie a été adoptée le 18 avril par l Assemblée nationale de Hongrie. Les députés du FIDESZ et du KDNP ont voté pour, ceux du Jobbik contre. Les députés du MSZP et de LMP ont boycotté tout le… … Wikipédia en Français
DIWAN — École Diwan Une école Diwan (prononciation : [ diwɑ̃n][1]) fait partie d un réseau d écoles associatives, gratuites et laïques où l enseignement est dispensé en langue bretonne[2]. La première a été créée en 1977 en Bretagne en France. De… … Wikipédia en Français
Ecole Diwan — École Diwan Une école Diwan (prononciation : [ diwɑ̃n][1]) fait partie d un réseau d écoles associatives, gratuites et laïques où l enseignement est dispensé en langue bretonne[2]. La première a été créée en 1977 en Bretagne en France. De… … Wikipédia en Français
École Diwan — Une école Diwan (prononciation : [ diwɑ̃n][1]) fait partie d un réseau d écoles associatives, gratuites et laïques où l enseignement est dispensé en langue bretonne[2]. Diwan est un mot breton signifiant germer, sortir de terre. La première… … Wikipédia en Français
Écoles Diwan — École Diwan Une école Diwan (prononciation : [ diwɑ̃n][1]) fait partie d un réseau d écoles associatives, gratuites et laïques où l enseignement est dispensé en langue bretonne[2]. La première a été créée en 1977 en Bretagne en France. De… … Wikipédia en Français
ALLEMAGNE - République fédérale , vie politique — Stabilité et changement rythment l’évolution de la république fédérale d’Allemagne (R.F.A.), fondée en 1949. Lors de la seconde unification de l’Allemagne, le 3 octobre 1990, l’autre État allemand, la République démocratique allemande (R.D.A.),… … Encyclopédie Universelle